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Marques déposées par ARVL DISTRIBUTIONTODO
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CENTRE IMMAT VOTRE CARTE GRISE ET VOS PLAQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE IMMAT VOTRE CARTE GRISE ET VOS PLAQUES
ARVL DISTRIBUTION, SASU

Numéro de dépôt :
4143132
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2024
CENTRE IMMAT VOTRE CARTE GRISE ET VOS PLAQUES de ARVL DISTRIBUTION

Présentation de la marque CENTRE IMMAT VOTRE CARTE GRISE ET VOS PLAQUES

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par ARVL DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRE IMMAT VOTRE CARTE GRISE ET VOS PLAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est ARVL DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 7 RUE DE L'ETANG - 53170 - LA BAZOUGE DE CHEMERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 371 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARVL DISTRIBUTION, M. VINCENT COUSSAY domicilié(e) 7 RUE DE L'ETANG - 53170 - LA BAZOUGE DE CHEMERE - France.

La marque CENTRE IMMAT VOTRE CARTE GRISE ET VOS PLAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE IMMAT VOTRE CARTE GRISE ET VOS PLAQUES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

ARVL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PLAQUES-EN-LIGNE.FR COMMANDEZ VOS PLAQUES D IMMATRICULATION PLEXIGLAS EN 1 CLIC !


ARVL DISTRIBUTION, SASU - 7 RUE DE L'ETANG - 53170 - LA BAZOUGE DE CHEMERE - France - SIREN 790371579


ARVL DISTRIBUTION, M. VINCENT COUSSAY - 7 RUE DE L'ETANG - 53170 - LA BAZOUGE DE CHEMERE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.